La liberté d’expression à Clermont-Ferrand

Lorsqu’on est une asso­ci­a­tion et que l’on souhaite par­ler de notre point de vue aux gens qui habitent près de chez soi, il y a plusieurs manières de faire. On peut être accueil­li dans un lieu privé, et y organ­is­er tables ron­des, soirées de dis­cus­sion ou de présen­ta­tion. On peut aus­si vouloir com­mu­ni­quer dans la rue.

Dans ce cas, il existe deux manières de faire :

  • Organ­is­er une man­i­fes­ta­tion : en France, la lib­erté d’ex­pres­sion autorise la tenue d’une man­i­fes­ta­tion. La seule chose oblig­a­toire est de déclar­er à la pré­fec­ture un tel événe­ment.
  • Tenir un stand : on par­le alors de l’u­til­i­sa­tion de l’e­space pub­lic. Là, c’est la munic­i­pal­ité de la com­mune où l’on souhaite tenir un stand qui délivre l’au­tori­sa­tion (ou non) de tenir un stand.

Pour que mon dis­cours soit clair, voici la dif­férence : tenir un stand revient à dis­pos­er d’un emplace­ment, sou­vent sur une place pour ne pas pos­er de prob­lèmes de cir­cu­la­tion. On y installe alors une table, sur laque­lle on dis­pose les doc­u­ments sup­ports de com­mu­ni­ca­tion. À l’in­verse, une man­i­fes­ta­tion n’est pas figée en un lieu, on peut ou non cir­culer, mais on n’a pas de sup­port fixe.

À Cler­mont-Fer­rand, l’as­so­ci­a­tion Les Vach­es Rouges aimait tenir des stands, pour informer sur les con­di­tions ani­males, et sur les choix sim­ples à faire pour dimin­uer leur souf­france. L’in­térêt d’un stand, c’est que les péti­tions sont plus sim­ples à sign­er sur une table, et qu’on gagne en vis­i­bil­ité. Tout se pas­sait bien jusqu’à un cer­tain jour de 2005, l’as­so­ci­a­tion soit inter­dite de tenir un stand. Oh certes, l’in­ter­dic­tion n’a pas été écrite, au con­traire on a juste “oublié” de répon­dre à une demande d’au­tori­sa­tion… L’as­so­ci­a­tion a alors con­tin­ué à tenir un stand, jusqu’à ce que l’ad­joint au maire délégué aux espaces publics vienne lui-même sur le stand en inter­dire la tenu. Cet adjoint ne voulait par d’une asso­ci­a­tion qui fasse du
« prosé­lytisme pour des caus­es non partagées par la pop­u­la­tion. »

Nous avons donc relancé à de nom­breuses occa­sions (1, 2, 3) la mairie pour qu’elle se jus­ti­fie de cette inter­dic­tion bru­tale… Sans suc­cès aucun. Nous avons alors prof­ité des audi­ences ouvertes à la mairie aux citoyens pour pos­er la ques­tion directe­ment aux élus. Madame Merci­er nous a accueil­li le 25 juin 2007, et nous a écouté comme elle en était capa­ble… La réponse nous est arrivée sous forme de let­tre le 12 juil­let 2007… Sans plus d’ex­pli­ca­tion sur la rai­son de l’in­ter­dic­tion.

Et depuis ce jour, aucune asso­ci­a­tion nationale mil­i­tant pour la défense du droit des ani­maux n’a eu l’au­tori­sa­tion de tenir un stand : ni Stop Gav­age en décem­bre 2007, ni la PMAF.

Pour­tant, la PMAF a eu une patience d’or. Comme dans toutes les villes où elle est passée, elle a demandé l’au­tori­sa­tion à la mairie de Cler­mont-Fer­rand de tenir un stand, et ce près de 3 mois en amont de sa venue. Devant le refus de la mairie, elle s’est adressée à la pré­fec­ture pour dépos­er une déc­la­ra­tion de man­i­fes­ta­tion. Cette déc­la­ra­tion lui a été refusée, et on l’a ren­voyée vers la mairie, sous pré­texte qu’il s’agis­sait « d’u­til­i­sa­tion de l’e­space pub­lic, et il faut voir ça avec la mairie. » Et le ping-pong entre les deux instances locales a duré jusqu’au jour de la venue de la PMAF à Cler­mont-Fer­rand. Ce qu’il est impor­tant de retenir ici, c’est que c’est la seule ville de France à inter­dire une telle man­i­fes­ta­tion.

Aus­si, quand la PMAF est venue le 20 mars 2008 à Cler­mont-Fer­rand, c’est accom­pa­g­née de quelques mem­bres des Vach­es rouges qu’elle a demandé un entre­tien avec le maire. C’est le pre­mier adjoint qui nous a reçu, et nous avons eu l’oc­ca­sion de lui décrire l’o­rig­i­nal­ité de Cler­mont-Fer­rand dans le domaine de l’in­ter­dic­tion de s’ex­primer sur la place publique. Nous avons alors appris que la place de Jaude était refusée à toutes les asso­ci­a­tions qui souhaitaient organ­is­er un stand, mais que toutes les autres places étaient envis­age­ables. Ce qu’on ne nous avait jamais dit, le refus ayant jusqu’à présent été tou­jours sans expli­ca­tion. On a égale­ment appris de la bouche de cet élu qu’il n’y avait aucune rai­son à ce que la pré­fec­ture nous inter­dise la déc­la­ra­tion d’une man­i­fes­ta­tion…

Et voilà où nous en sommes aujour­d’hui : dans les faits, aucune lib­erté d’ex­pres­sion sur la place publique, alors que les élus affir­ment qu’il s’ag­it juste de malen­ten­dus. Il ne reste plus qu’à espér­er que l’avenir leur donne rai­son, et qu’en­fin, après 3 ans d’in­ter­dic­tion, on puisse tenir un stand à Cler­mont-Fer­rand…

8 thoughts on “La liberté d’expression à Clermont-Ferrand”

  1. Intéres­sant (et mal­heureux, cela va sans dire). Quelques fautes de frappes : “Madame Merci­er nous a accueil­li le 25 juin 2007, te (?) nous a écouté comme elle en était capa­ble…” et “On a étale­ment (?) appris de la bouche de cet élu”
    Prob­lème de g ?

  2. Mer­ci pour les cor­rec­tions. Je dirai un prob­lème de clavier tout court, ou d’in­ter­face chaise/clavier pour être pré­cis : la fatigue sans doute.

    Con­cer­nant la suite de cette his­toire, on a quelques idées en tête en train de mûrir, car ils sont hors la loi…

  3. Mer­ci Méryl pour le relais sur ton blog. Effec­tive­ment, nous avons parmis les vach­es rouges un pro­fes­sion­nel du droit, avec qui nous sommes en train de con­stru­ire notre réponse… À suiv­re donc ;)

  4. je vois que tu es vrai­ment très occupé et avec beau­coup de choses dif­férentes,
    con­tin­ue comme ça, à militer pour des caus­es qui te tien­nent à coeur, je viens sou­vent voir sur ton blog… mais c’est la pre­mière fois que j’y laisse un mot…
    à bien­tôt

  5. Coucou Babette,
    Je suis con­tent de te lire ici !
    Effec­tive­ment, c’est un peu la course ici, mais au moins, je ne m’en­nuie pas :)

  6. oui, il faut pas hésiter à faire des recours devant les autorités admin­is­tra­tives … mais atten­tion, les délais d’action sont très encadrés !

  7. Cler­mont-Fer­rand n’est hélas plus la seule ville de France à inter­dire ce genre de man­i­fes­ta­tion, puisque à l’oc­ca­sion des journées sans viande, la mairie de Brive-la-Gail­larde nousa refusé la demande d’au­tori­sa­tion pour un stand et la pré­fec­ture égale­ment pour une man­i­fes­ta­tion sta­tique…

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.